Autres lignes directrices et principes Principes directeurs en matière de coopération universitaire (avril 2012) Politiques générales de l'ACPPU Activités de serviceActivités professionnellesAffectations dans plusieurs unitésAppartenance à l’unité de négociation des membres du personnel académique qui siègent au conseil d’administrationCaisses de retraiteCanadianisationCoenseignementCollégialitéCommunications savantesConfidentialité dans le processus de règlement des griefsConfidentialité des renseignements personnelsConfidentialité des renseignements utilisés dans la prise de décisions professionnellesConflits d’intérêts touchant le personnel académiqueCongé de maternité et congé parentalCongé pour soins de compassionCongés pour raisons familiales et personnellesConseil des bibliothécairesCritères et procédures régissant les décisions en matière de renouvellement d’engagement et d’octroi de permanence ou de promotionDiscrimination contre le personnel académique vivant avec une maladie transmissibleDroit à un milieu de travail exempt de harcèlement Droit fondamental à une rémunération équitableDroit humain des femmes à l’équitéDroits des membres pendant la grève d'une autre unité de négociationDroits et responsabilités professionnelsÉducation postsecondaire et rechercheEnseignement à distance (y compris en ligne)ÉquitéÉquité envers le personnel académique contractuelÉrudition ouverteÉtudiants internationauxÉvaluation anticipée du rendement d'un administrateur universitaireÉvaluation de l'enseignementÉvaluation des activités de recherche, d’érudition et de créationÉvaluation des programmes académiquesÉvaluation et reconnaissance des acquis (ERA)ExternalisationFinancement de l'enseignement postsecondaire par les gouvernements fédéral et provinciauxFrais de scolarité et aide financièreFrais de traitement des articlesGestionnaires académiques hors de l'unité de négociationGouvernanceGriefsHeures réputées travaillées pour les fins de l’assurance-emploiIncapacité liée à la santé mentaleInconduite en rechercheIndemnités de grèveIndicateurs de rendementInitiatives canadiennes d'éducation postsecondaire à l'étrangerIntégration des Autochtones dans le milieu académiqueJustice racialeJustice socialeLanceurs d’alerte et les alertes professionnellesLiberté académiqueLiberté académique au regard des programmes d'enseignement conjointsLiberté académique des gestionnaires académiquesLiberté académique et attribution des notes aux étudiantsLiberté académique et le personnel académique contractuelLiberté académique et expression artistiqueLiberté académique et politiques de respect en milieu de travailLiberté académique, communications électroniques et médias sociauxLignes directrices régissant la nomination et l’évaluation des administrateurs et administratrices de bibliothèque exclus de l’unité de négociationLignes directrices régissant le processus décisionnel au sein de l’association du personnel académique pendant les négociations collectivesMembres du personnel académique qui se portent candidats à une charge publique électiveMesures disciplinairesMéthodes de nominationMise sous tutelle des unités d'enseignementMise sur pied d’un réseau national de garde d’enfantsNature du travail du personnel académiqueNécessité financière et licenciementsNégociation collectiveOuverture et transparence dans les établissements postsecondairesPermanencePermanence des cliniciens universitairesPersonnel académique et condamnations criminellesPolitique de grève Poursuites en diffamation découlant d’activités académiquesPrestation de services de garde de personnes à chargeProgramme de contrats fédérauxProtection des droits de propriété intellectuelle du personnel académique contractuelReconnaissance de la charge de travail accrue des francophones en contexte minoritaireReconnaissance de la charge de travail accrue des membres du personnel académique au sein des groupes ayant droit à l’équité1 en contexte minoritaireReconnaissance de la valeur de la diffusion de la recherche en françaisRecrutement du personnel administratif académiqueProgrammes excédentaires, la réorganisation et le redéploiement du personnel académiqueRefus d'engager un universitaire pour des motifs de parentéRenforcement du système public de pensions du CanadaRenouvellement des nominations à des postes menant à la permanenceRenouvellement du personnel académiqueRépartition de la charge de travail et congés sabbatiquesRetraiteRôle des forces policières et des services de sécurité publics et privés sur les campus des universités et collèges canadiensSécurité entourant la venue de conférenciers invités sur les campusStatut académique des bibliothécaires et leur participation à la gouvernanceStatut de membre du personnel académique des étudiants des cycles supérieursStatut de membre du personnel académique des étudiantes et des étudiants chargés de coursStructure salarialeTransition de genreTraumavertissements (« trigger warnings »)Universités privéesUtilisation des sondages d’opinion des étudiantsViolence sexuelle dans les établissements postsecondairesVirus de l’immunodéficience humaine (VIH) / le syndrome d’immunodéficience acquise (sida) Énoncé de principes conjoints « Conditions de travail dans les campus à l’étranger » Procédures administratives et directives internes Déclaration de l’ACPPU contre le harcèlement et la discriminationLignes directrices pour lancer un « AVERTISSEMENT » : Mesures en réponse aux menaces aux droits collectifs de la profession et/ou au processus de négociation collective dans les universités et collèges canadiensLignes directrices de l’ACPPU régissant la coopération internationaleLignes directrices régissant le recours aux conseillers et le paiement d'honorairesMandat du Service d'arbitrageModalités d’attribution des prix de l’ACPPUPolitique de remboursement des frais de garde des personnes à chargePolitique sur la liste de diffusion électronique CAUTLibPolitique sur le dégagementPolitique sur le remboursement des dépenses des délégués du ConseilPolitique sur le remboursement des frais d'accréditationPolitique sur le rôle du personnel dans les élections de l'ACPPUProcédure de blâmeProcédures de l’ACPPU à suivre dans les cas de liberté académique où l’obligation de subir un test d’obédience idéologique ou de foi est prétendument imposée comme condition d’embaucheProcédures de l’ACPPU en cas d’atteinte à la liberté académiqueRemboursement des dépenses engagées par les participants aux forums de l’ACPPUUn milieu de travail sans parfum
Autres lignes directrices et principes Principes directeurs en matière de coopération universitaire (avril 2012)
Politiques générales de l'ACPPU Activités de serviceActivités professionnellesAffectations dans plusieurs unitésAppartenance à l’unité de négociation des membres du personnel académique qui siègent au conseil d’administrationCaisses de retraiteCanadianisationCoenseignementCollégialitéCommunications savantesConfidentialité dans le processus de règlement des griefsConfidentialité des renseignements personnelsConfidentialité des renseignements utilisés dans la prise de décisions professionnellesConflits d’intérêts touchant le personnel académiqueCongé de maternité et congé parentalCongé pour soins de compassionCongés pour raisons familiales et personnellesConseil des bibliothécairesCritères et procédures régissant les décisions en matière de renouvellement d’engagement et d’octroi de permanence ou de promotionDiscrimination contre le personnel académique vivant avec une maladie transmissibleDroit à un milieu de travail exempt de harcèlement Droit fondamental à une rémunération équitableDroit humain des femmes à l’équitéDroits des membres pendant la grève d'une autre unité de négociationDroits et responsabilités professionnelsÉducation postsecondaire et rechercheEnseignement à distance (y compris en ligne)ÉquitéÉquité envers le personnel académique contractuelÉrudition ouverteÉtudiants internationauxÉvaluation anticipée du rendement d'un administrateur universitaireÉvaluation de l'enseignementÉvaluation des activités de recherche, d’érudition et de créationÉvaluation des programmes académiquesÉvaluation et reconnaissance des acquis (ERA)ExternalisationFinancement de l'enseignement postsecondaire par les gouvernements fédéral et provinciauxFrais de scolarité et aide financièreFrais de traitement des articlesGestionnaires académiques hors de l'unité de négociationGouvernanceGriefsHeures réputées travaillées pour les fins de l’assurance-emploiIncapacité liée à la santé mentaleInconduite en rechercheIndemnités de grèveIndicateurs de rendementInitiatives canadiennes d'éducation postsecondaire à l'étrangerIntégration des Autochtones dans le milieu académiqueJustice racialeJustice socialeLanceurs d’alerte et les alertes professionnellesLiberté académiqueLiberté académique au regard des programmes d'enseignement conjointsLiberté académique des gestionnaires académiquesLiberté académique et attribution des notes aux étudiantsLiberté académique et le personnel académique contractuelLiberté académique et expression artistiqueLiberté académique et politiques de respect en milieu de travailLiberté académique, communications électroniques et médias sociauxLignes directrices régissant la nomination et l’évaluation des administrateurs et administratrices de bibliothèque exclus de l’unité de négociationLignes directrices régissant le processus décisionnel au sein de l’association du personnel académique pendant les négociations collectivesMembres du personnel académique qui se portent candidats à une charge publique électiveMesures disciplinairesMéthodes de nominationMise sous tutelle des unités d'enseignementMise sur pied d’un réseau national de garde d’enfantsNature du travail du personnel académiqueNécessité financière et licenciementsNégociation collectiveOuverture et transparence dans les établissements postsecondairesPermanencePermanence des cliniciens universitairesPersonnel académique et condamnations criminellesPolitique de grève Poursuites en diffamation découlant d’activités académiquesPrestation de services de garde de personnes à chargeProgramme de contrats fédérauxProtection des droits de propriété intellectuelle du personnel académique contractuelReconnaissance de la charge de travail accrue des francophones en contexte minoritaireReconnaissance de la charge de travail accrue des membres du personnel académique au sein des groupes ayant droit à l’équité1 en contexte minoritaireReconnaissance de la valeur de la diffusion de la recherche en françaisRecrutement du personnel administratif académiqueProgrammes excédentaires, la réorganisation et le redéploiement du personnel académiqueRefus d'engager un universitaire pour des motifs de parentéRenforcement du système public de pensions du CanadaRenouvellement des nominations à des postes menant à la permanenceRenouvellement du personnel académiqueRépartition de la charge de travail et congés sabbatiquesRetraiteRôle des forces policières et des services de sécurité publics et privés sur les campus des universités et collèges canadiensSécurité entourant la venue de conférenciers invités sur les campusStatut académique des bibliothécaires et leur participation à la gouvernanceStatut de membre du personnel académique des étudiants des cycles supérieursStatut de membre du personnel académique des étudiantes et des étudiants chargés de coursStructure salarialeTransition de genreTraumavertissements (« trigger warnings »)Universités privéesUtilisation des sondages d’opinion des étudiantsViolence sexuelle dans les établissements postsecondairesVirus de l’immunodéficience humaine (VIH) / le syndrome d’immunodéficience acquise (sida)
Procédures administratives et directives internes Déclaration de l’ACPPU contre le harcèlement et la discriminationLignes directrices pour lancer un « AVERTISSEMENT » : Mesures en réponse aux menaces aux droits collectifs de la profession et/ou au processus de négociation collective dans les universités et collèges canadiensLignes directrices de l’ACPPU régissant la coopération internationaleLignes directrices régissant le recours aux conseillers et le paiement d'honorairesMandat du Service d'arbitrageModalités d’attribution des prix de l’ACPPUPolitique de remboursement des frais de garde des personnes à chargePolitique sur la liste de diffusion électronique CAUTLibPolitique sur le dégagementPolitique sur le remboursement des dépenses des délégués du ConseilPolitique sur le remboursement des frais d'accréditationPolitique sur le rôle du personnel dans les élections de l'ACPPUProcédure de blâmeProcédures de l’ACPPU à suivre dans les cas de liberté académique où l’obligation de subir un test d’obédience idéologique ou de foi est prétendument imposée comme condition d’embaucheProcédures de l’ACPPU en cas d’atteinte à la liberté académiqueRemboursement des dépenses engagées par les participants aux forums de l’ACPPUUn milieu de travail sans parfum